Mentions légales

ARTICLE 1 – INFORMATIONS GENERALES

Raison sociale : KISS CONSTRUCTION
Statut juridique : EURL
Siret : 920 815 958 00011
Siège social : 17 rue du Grand Rascaillon, 13140 Miramas

Téléphone : 06 10 09 11 42
E-mail : contact@kiss-construction.fr

Responsable de la publication : KISS Bastien

ARTICLE 2 – HEBERGEMENT DU SITE

Nom de l’hébergeur : ovh

Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Siret : 424 761 419 00045
RCS Lille Métropole
SAS au capital de 50 000 000 €

ARTICLE 3 – PROPRIETE INTELECTUELLE

Le site kiss-construction.fr et l’ensemble de son contenu sont la propriété exclusive de KISS CONSTRUCTION, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de KISS CONSTRUCTION.

ARTICLE 4 – DONNEES PERSONNELLES

KISS CONSTRUCTION s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs du site et à les traiter dans le respect des dispositions légales en vigueur. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 5 – COOKIES

Le site kiss-construction.fr peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. En naviguant sur le site, vous acceptez l’utilisation de cookies conformément à notre politique de cookies.

ARTICLE 6 – LIMITATION DE RESPONSABILITE

KISS CONSTRUCTION ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou l’utilisation du site kiss-construction.fr ou des informations qui y figurent, quelles qu’en soient la nature.

ARTICLE 7 – LIENS HYPERTEXTES

Le site kiss-construction.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. KISS CONSTRUCTION ne peut être tenue pour responsable du contenu de ces sites ni des dommages pouvant résulter de l’utilisation de ceux-ci.

ARTICLE 8 – DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 9 – CONTACT

Pour toute question ou demande d’information concernant le site kiss-construction.fr, vous pouvez nous contacter par mail à contact@kiss-construction.fr.